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Marques déposées par 99 Déco
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Co CooN By 99 déco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Co CooN By 99 déco
99 Déco

Numéro de dépôt :
4544401
Date de dépôt :
17/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2029
Co CooN By 99 déco de 99 Déco

Présentation de la marque Co CooN By 99 déco

Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par 99 Déco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Co CooN By 99 déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est 99 Déco domicilié(e) 8 ZAC Champs de Labarthe - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 99 Déco, Monsieur Julien PASCAL domicilié(e) 8 ZAC CHamps de Labarthe - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque Co CooN By 99 déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Co CooN By 99 déco arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

99 Déco a également déposé les autres marques suivantes : TOP DECOR LE savoir-faire Français , Audella


99 Déco - 8 ZAC Champs de Labarthe - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


99 Déco, Monsieur Julien PASCAL - 8 ZAC CHamps de Labarthe - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.